Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS
/
Christine PONSOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Christine PONSOT
EMILE CHANDESAIS SARL

Numéro de dépôt :
1499646
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque Christine PONSOT

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « Christine PONSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS domicilié(e) Château Saint Nicolas, 71150 FONTAINES (dossier no 2129532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2129532) - France.

La marque Christine PONSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Christine PONSOT est expirée depuis le 10 novembre 2008.

EMILE CHANDESAIS a également déposé les autres marques suivantes : Pierre GERFAUT , CHANTEFEUILLE , Armand SAINT-HILAIRE , CELLIER SAINT NICOLAS , ANNEES 1900 , Pierre-Louis MAUCHAMP


EMILE CHANDESAIS SARL - Château Saint Nicolas, 71150 FONTAINES (dossier no 2129532) - France - SIREN 321676504


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2129532) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129532 - Publication au BOPI 1998-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400031 - Publication au BOPI 2004-09-22

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.